Dernière mise à jour : [03/11/2025]

1. Éditeur du site

Le site Nine Accessoires, accessible à l’adresse [URL de la boutique Shopify à insérer], est édité par :

Nine Accessoires – Micro-entreprise
Représentée par : Justine Mellier
Adresse : 4 rue des Rosiers, 49300 Cholet, France
Adresse e-mail : nineaccessoires@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Numéro SIRET : [à compléter dès réception]

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.
Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de Nine Accessoires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Produits et services

La boutique Nine Accessoires propose à la vente en ligne des bijoux et accessoires destinés aux particuliers.

5. Prix

Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC).
Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable.

6. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site ou une commande, vous pouvez contacter :
📩 nineaccessoires@gmail.com

7. Responsabilité

Nine Accessoires s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, la micro-entreprise ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles interruptions de service.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Nine Accessoires ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.

9. Données personnelles

Les traitements de données personnelles effectués via ce site sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur.
La politique complète de confidentialité est consultable sur la page dédiée du site.